Véhicules Volés

Non Retrouvés

     Il existe de nombreuses conditions dans lesquelles un véhicule peut être soustrait frauduleusement à son propriétaire :

  • Le vol du véhicule suite à effraction.

  • Le détournement du véhicule suppose quant à lui un acte de ruse, assimilable à une escroquerie ou un abus de confiance. Ce sera le cas, par exemple, si un individu refuse de rendre un véhicule qu'on lui a prêté, ou s'il s'enfuit au volant d'un véhicule qui lui avait été confié pour un essai.

  • Le vol du véhicule par agression (car-jacking, home-jacking).

  L'assuré ne peut compter sur aucune indemnisation avant un délai minimal, généralement fixé à trente jours. Ce laps de temps augmente la probabilité, pour les forces de l'ordre ou l'assuré lui-même, de retrouver le véhicule volé. Si les recherches sont vaines au bout de ce délai, l'assuré est alors fondé à demander le remboursement de son préjudice. Il remet officiellement à son assureur les éléments du véhicule encore en sa possession (clé de contact, factures, carte grise…) et reçoit une indemnisation dont le montant peut varier en fonction du mode de calcul prévu par le contrat.

  En règle générale, le montant de l'indemnisation est égal à la « valeur de remplacement » (v.r.a.d.e) du véhicule. À ce montant initial vient se soustraire une franchise, plus ou moins élevée selon les contrats.

   Le montant de l'indemnisation est proposé par l'assurance à partir du rapport d’expertise communiqué par l’expert qu'elle a mandaté. En cas de désaccord, l'assuré est libre de faire réaliser à ses frais une contre-expertise. Un troisième expert, le cas échéant, peut ensuite intervenir aux fins d'arbitrage entre les deux parties.

     Il arrive que le véhicule soit retrouvé au-delà du délai de trente jours, c'est-à-dire lorsque l'indemnisation a déjà été versée par l'assureur. Dans une telle situation, l'assuré a le choix :

  • Il décide de récupérer son véhicule, et doit dans ce cas rembourser à son assurance l'indemnité qui lui avait été préalablement versée (moins le montant estimé des dégâts éventuellement subis par le véhicule).

  • Le plus souvent, l'assuré a déjà utilisé son indemnité pour s'acheter une nouvelle voiture et va donc renoncer à récupérer son ancien véhicule. Il le cède alors officiellement à son assureur qui, selon l'état général de l'engin, tentera de le revendre ou l'enverra directement dans une casse automobile.